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POUR UN QUÉBEC INCLUSIF

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Une vitrine virtuelle à l'attention des AMIS DES AVEUGLES

Le Typhlophile / POUR UN QUÉBEC INCLUSIF

25 septembre 2007

Les personnes ayant des limitations fonctionnelles et leur famille veulent une politique d’ensemble impliquant tous les acteurs sociaux, économiques, culturels, civils et politiques, basée sur le droit à l’égalité, la jouissance et l’exercice de tous les droits et libertés. Cette politique doit fixer des objectifs de résultats pour leur inclusion, un échéancier et des ressources humaines et financières pour l’appliquer ainsi que des mécanismes solides de suivi, d’évaluation et de révision. La politique doit confirmer que la participation sociale des personnes ayant des limitations fonctionnelles et leur famille en toute égalité demeure un enjeu sociétal. Elle doit s’exprimer en termes clairs et simples pour rejoindre toutes les composantes de la société et être accessible aux personnes à qui elle s’adresse.

UNE POLITIQUE POUR APPLIQUER LES CONDITIONS NÉCESSAIRES À L’EXERCICE DES DROITS

La politique doit promouvoir et assurer la mise en application, dans les faits, des conditions nécessaires à la pleine jouissance de tous les droits et libertés par les personnes ayant des limitations fonctionnelles et leur famille, afin d’assurer leur participation sociale pleine et entière et leur droit à l’égalité.

L’INCLUSION

La politique doit engager la société québécoise à réaliser l’inclusion (voir annexe).

La politique doit réitérer clairement que les personnes ayant des limitations fonctionnelles et leur famille sont égales, en droit et dans les faits, à tous les autres citoyens et citoyennes.

Elle doit affirmer que le droit à l’égalité constitue le fondement de toutes les actions qui sont menées dans le but d’assurer une participation sociale pleine et entière, en toute égalité, des personnes ayant des limitations fonctionnelles et leur famille dans toutes les sphères de l’activité humaine, dans la jouissance et l’exercice de leurs droits économiques, politiques, civils, sociaux et culturels.

La politique doit obligatoirement se fonder sur le fait que, concrètement, vivre avec une ou des limitations fonctionnelles constitue un facteur potentiel d’exclusion et de discrimination selon les conditions environnementales d’exercice des droits rencontrées.

La politique doit viser à rendre les lois, règlements, directives et toute autre décision administrative cohérents de manière à assurer aux personnes ayant des limitations fonctionnelles et à leur famille un accès égal à tous les programmes, services et mesures offerts à l’ensemble de la population et le respect de leurs droits et ce, dans l’ensemble des régions du Québec.

L’ENSEMBLE DES ACTEURS DE LA SOCIÉTÉ

La politique doit viser toutes les personnes et toutes les composantes de la société québécoise. Elle doit être le point de référence pour tous les acteurs politiques, civils, économiques, sociaux, culturels et autres de manière à ce que leurs actions soient cohérentes entre elles et qu’elles contribuent au développement d’un Québec inclusif.

La politique doit responsabiliser les secteurs publics, para-publics, privés et communautaires. Ils doivent s’engager à tout mettre en oeuvre afin que les personnes ayant des limitations fonctionnelles et leur famille exercent tous leurs droits, en toute égalité.

La politique définit les mécanismes de suivi et de surveillance visant à assurer que les différents secteurs publics, para-publics, privés et communautaires aient les ressources financières, techniques, matérielles et humaines afin de pouvoir réaliser l’inclusion et l’exercice du droit à l’égalité des personnes ayant des limitations fonctionnelles et leur famille, dans leurs structures, programmes, services, mesures et actions qu’ils entreprennent.

LES MÊMES DROITS ET LES MÊMES LIBERTÉS POUR TOUS ET TOUTES

La politique doit interpeller, responsabiliser et engager tous les acteurs à respecter tous les droits et libertés énoncés dans tous les outils juridiques internationaux, canadiens et québécois.

DES ASSISES FONDÉES SUR L’ÉLIMINATION DES OBSTACLES ET LA PARITÉ

La politique doit reconnaître que la situation de handicap provient de l’interaction entre ce qui appartient à la personne (les facteurs personnels) et ce qui appartient à l’environnement (les facteurs environnementaux). L’interaction entre ces deux facteurs et son impact sur les habitudes de vie et les projets de vie de la personne vont, soit créer une situation de participation sociale où la personne va pouvoir exercer tous ses droits ou soit créer une situation de handicap.

La politique doit identifier les situations de handicap, réduire et éliminer les obstacles. Elle doit identifier des objectifs de résultats et des cibles à atteindre visant la parité avec les citoyens et citoyennes du Québec.

L’APPLICATION TRANSVERSALE DE LA POLITIQUE

LE RÉSULTAT : UN QUÉBEC INCLUSIF

Afin que le Québec s’engage dans la voie de l’inclusion, les six éléments suivants permettant l’exercice du droit à l’égalité doivent orienter la mise en oeuvre de la politique :

  • La lutte contre toute forme de discrimination, qu’elle soit directe, indirecte, systémique ou intersectionnelle (voir annexe) et contre toute forme d’exploitation ;
  • L’accessibilité universelle (voir annexe) ;
  • L’obligation d’accommodement (voir annexe) ;
  • La compensation financière des coûts supplémentaires liés aux limitations fonctionnelles ;
  • L’accès aux programmes, services et mesures s’adressant à l’ensemble de la population ;
  • Le maintien et mise en place de mesures de rattrapage et, au besoin, de services spécifiques.

DES OBJECTIFS TRANSVERSAUX

La politique doit reconnaître que plusieurs objectifs transversaux s’appliquent à tous les domaines de l’activité citoyenne :

  • Rendre effectifs le droit à l’information et l’accès à toutes les formes de communication incluant les nouvelles technologies de l’information ;
  • Assurer que tout programme de formation, qu’il s’agisse de formation académique, continue ou d’éducation populaire autonome permette l’acquisition de connaissances portant sur les différentes limitations fonctionnelles, les besoins et les réponses à ces besoins ;
  • Assurer la participation de la personne et du mouvement communautaire autonome des personnes ayant des limitations fonctionnelles et leur famille en tant que partenaires égalitaires dans les décisions individuelles et collectives qui les concernent et qui concernent toute la société ;
  • Assurer la mise en place de mesures de soutien aux familles et aux proches aidants ;
  • Assurer la mise en place de mesures de soutien à la vie familiale et à la réalisation des rôles parentaux ;
  • Reconnaître l’expertise des familles ainsi que leur participation dans les décisions individuelles et collectives qui les concernent ;
  • Reconnaître le milieu communautaire autonome comme instance représentative et comme lieu de développement et de participation de la personne ;
  • Mettre en place des programmes et des mesures d’accompagnement et d’assistance ;
  • Assurer la coordination des ressources et mesures afin d’éviter le travail « en silo ».

DES ORIENTATIONS COMMUNES

La politique doit s’engager à répondre à des orientations qui sont intersectorielles et qui amèneront les différents acteurs à travailler ensemble sans déléguer une partie de leur responsabilité à un autre acteur. À cette fin la politique doit :

  • Confirmer la responsabilité et le rôle essentiel de l’État dans l’obligation de moyens et de résultats ;
  • Affirmer que tous les acteurs doivent reconnaître et respecter l’hétérogénéité des personnes ayant des limitations fonctionnelles (sexe, âge, condition sociale, type de déficience, statut social, orientation sexuelle, langue ou origine ethnoculturelle, etc.) ;
  • Utiliser une approche considérant la personne dans sa globalité, mettre l'accent sur les capacités des personnes et respecter leur choix libre et éclairé, leur autonomie et leur "empowerment" ;
  • Renforcer les recours en cas de violation des droits ;
  • Assurer le droit égal qu’ont les hommes et les femmes au bénéfice de tous les droits ;
  • Prioriser et garantir les moyens nécessaires au maintien dans la communauté ;
  • Assurer une protection maximale contre les facteurs de risque d’apparition de déficience et agir sur les déterminants de la santé ;
  • Lutter contre la pauvreté et l’exclusion et assurer le droit de toute personne à un niveau de vie suffisant pour elle-même et sa famille, y compris une nourriture, un vêtement et un logement suffisants, ainsi qu’à une amélioration constante de ses conditions d’existence ;
  • Avoir recours à l’expertise de la personne et du mouvement communautaire autonome et offrir les ressources financières et humaines afin de développer le potentiel de recherche du mouvement d’action communautaire autonome des personnes ayant des limitations fonctionnelles et leur famille.

DES OBJECTIFS SPÉCIFIQUES À ATTEINDRE

La politique doit définir des objectifs précis d’élimination d’obstacles, mesurables et évaluables de façon qualitative et quantitative, selon un échéancier déterminé.

Elle doit aussi orienter et baliser les plans d’action qui seront élaborés et mis en œuvre, dans le cadre de la Loi assurant l’exercice des droits des personnes handicapées en vue de leur intégration scolaire, professionnelle et sociale.

La politique doit prévoir des mesures concrètes visant la réalisation de tous les droits. Par exemple :

  • Droit au travail (droit de jouir de conditions justes et favorables) : stratégie d’employabilité, formation continue, transition école/travail, autres ;
  • Droit à la protection et à l’assistance aussi larges que possible accordées à la famille : vie familiale et relations interpersonnelles, intégration des enfants ayant des limitations fonctionnelles dans les services de garde, fiscalité, autres ;
  • Droit à la santé (droit de jouir du meilleur état de santé physique et mentale) : accès aux services de santé et aux services sociaux, prévention et promotion de la santé, maintien et développement optimal des capacités, soutien à domicile, autres ;
  • Droit à l’éducation : inclusion et adaptation scolaire, transition entre les différents ordres d’enseignement, intégration des enfants ayant des limitations fonctionnelles dans les services de garde en milieu scolaire, formation continue, soutien financier aux études, autres ;
  • Droit au logement ;
  • Droit de participer à la vie culturelle, aux loisirs, au tourisme et aux sports … ;
  • Droit au déplacement et de circuler librement … ;
  • Droits judiciaires et accès à la justice … ;
  • Droits politiques (droit de vote et de se porter candidatE)….

DES MÉCANISMES DE SUIVIS

La politique doit garantir un mécanisme de suivi indépendant :

  • La mise en place d’un comité de suivi dont le mandat est d’évaluer la mise en œuvre de la politique, de déposer à l’Assemblée nationale un rapport périodique faisant état des avancées et des reculs, de proposer des recommandations pour la réalisation de l’inclusion et la participation sociale des personnes ayant des limitations fonctionnelles et leur famille. La composition de ce comité tient compte de l’expertise et de la participation du mouvement communautaire autonome des personnes ayant des limitations fonctionnelles et leur famille. Du financement doit être prévu pour favoriser la participation du mouvement communautaire autonome des personnes ayant des limitations fonctionnelles et leur famille.

ANNEXE

DÉFINITIONS :

L’inclusion : L’inclusion vise à former dès le départ la collectivité afin que tout le monde puisse y participer et avoir un libre accès à toutes ses activités en fonction des besoins de chacunE.

La discrimination intersectionnelle : Combinaison de diverses discriminations qui, ensemble, produisent quelque chose d'unique et de différent qui appelle à une action de redressement, non pas sur chacun des motifs de discrimination pris un par un mais sur l’intersection de tous les motifs.

La participation sociale ou l’exercice des droits : « Une situation de participation sociale correspond à la pleine réalisation des habitudes de vies (et du projet de vie), résultant de l’interaction entre les facteurs personnels (les déficiences, limitations fonctionnelles et autres caractéristiques personnelles) et les facteurs environnementaux (les facilitateurs et les obstacles) ». - Classification québécoise - Processus de production du handicap – Patrick Fougeyrollas, René Cloutier, Hélène Bergeron, Jacques Côté, Ginette Saint-Michel – RIPPH/SCCIDHI 1998.

L’accessibilité universelle : L’idée véhiculée par l’accessibilité universelle est d’aménager un monde dans lequel toute la population, incluant les personnes ayant des limitations fonctionnelles, pourra vivre en toute liberté et en sécurité, aura accès aux mêmes lieux, aux mêmes services et aux mêmes activités, et pourra vivre les mêmes expériences, en même temps et de la même manière.

Mettre en pratique l’accessibilité universelle signifie par exemple, une utilisation similaire des possibilités offertes par un bâtiment ou un lieu public pour tous les usagers. Ainsi une entrée en pente douce servira à l’ensemble des usagers plutôt qu’une rampe d’accès pour les uns et un escalier pour les autres. Les trottoirs seront aménagés de telle façon que les bancs, les poubelles et les parcomètres ne constituent des obstacles pour personne.

Si l’accessibilité universelle référait davantage à l’aménagement en prônant la réalisation d’environnements sans obstacles, tels que des bâtiments, des lieux, des infrastructures urbaines, des équipements ou des objets, il rejoint dorénavant d’autres domaines d’activités et permet de concevoir et d’implanter tout programme et service, toute mesure, en tenant compte de tous les groupes de la population visés par ces programmes, services et mesures.

Ainsi, appliqué aux communications et à l’information, le principe de l’accessibilité universelle implique des plans de communication et des moyens de communication et d’information conçus de façon accessible pour toutes les clientèles ou pour tous les groupes visés, incluant les personnes ayant des limitations fonctionnelles.

En intégrant l’accessibilité universelle dès la conception même d’un projet, les solutions seront simples et esthétiques…à des coûts comparables à la réalisation traditionnelle. En fait, l’accessibilité universelle (universal design ou barrier-free design, en anglais) est une tendance mondiale qui s’avère maintenant incontournable.

L’obligation d’accommodement est un moyen nécessaire à la réalisation du droit à l’égalité. Plusieurs décisions de la Cour suprême, entre autres, l’arrêt «O’Malley» (O’Malley c. Simpson’s-Sears, [1985] 2 R.C.S. 536), l’arrêt « Meiorin » (Colombie-Britannique (Public Service Employee Relations Commission c.BCGSEU, [1999] 3 R.C.S. 3), l’arrêt « Renaud » (Central Okanagan School District No 23 c. Renaud (1992)), l’arrêt « Eldridge » (Eldridge c. Colombie-Britannique (Procureur général), [1997] 3. R.C.S. 624) ont défini l’obligation d’accommodement.

Actuellement afin qu’une personne ayant des limitations fonctionnelles ait accès à l’éducation, aux services de santé et aux services sociaux, au travail, à la culture, aux loisirs, à l’information, etc., elle doit se conformer à la norme sur laquelle est constituée l’organisation de ces différents systèmes. Or, le groupe de référence qui constitue la norme est composé de personnes n’ayant aucune limitation fonctionnelle. Cela a pour effet d’exclure les personnes ayant des limitations fonctionnelles, si l’obligation d’accommodement n’est pas appliquée. L’accommodement débouche sur des mesures permanentes et préférentielles, nécessaires pour atteindre et maintenir l’égalité de résultats pour les personnes ayant des limitations fonctionnelles, modifiant à la fois la norme sur laquelle est fondée l’organisation du système ainsi que l’organisation de la mise en œuvre de ce système.

L’accommodement vise donc à adapter les règles, les pratiques et les exigences d’un système, de même que le matériel et les lieux de travail aux besoins des personnes ayant des limitations fonctionnelles. Sans mesure d’accommodement, les obstacles, qu’ils soient liés à l’accessibilité architecturale, aux horaires, aux moyens de communication, aux méthodes employées, aux conventions collectives, aux coûts, aux préjugés, etc., sont maintenus et ont pour effet d’exclure les personnes ayant des limitations fonctionnelles de ces systèmes qui auraient pu être adaptés aux besoins liés à leur limitation fonctionnelle.

Le processus de mise en application de l’obligation d’accommodement se décrit ainsi :

  1. Le gouvernement à l’obligation générale de respecter un droit et donc doit prendre des mesures «raisonnables» pour le respecter ;
  2. L’obligation d’accommodement est une partie intégrante du droit à l’égalité ;
  3. Elle consiste à prendre des mesures raisonnables pour s’entendre avec la personne qui le demande, à moins que cela ne cause une contrainte excessive. C’est la contrainte excessive qui limite l’obligation d’accommodement pas l’adjectif raisonnable ;
  4. Les critères qui définissent les contraintes excessives ont évolué au fur et à mesure de la jurisprudence. Selon les juges, certains mentionnent les éléments pouvant constituer une contrainte excessive (MacIntyre), d’autres définissent un certain nombre de facteurs qui doivent être appréciés dans l’évaluation du degré de contrainte (Wilson). Dans l’arrêt Meiorin, trois critères définissent les contraintes excessives :
    • Les coûts exorbitants  : ils représentent une contrainte excessive s’ils sont quantifiables ET qu’ils découlent de la mesure d’accommodement nécessaire ET qu’ils ont une importance telle qu'ils modifieraient la nature essentielle de l'entreprise ou ont une incidence telle qu'ils influenceraient considérablement sa viabilité.
    • L’impossibilité.
    • Le risque grave ;
  5. « Afin de prouver que sa norme est «raisonnablement nécessaire», le défendeur doit toujours démontrer qu’elle inclut toute possibilité d’accommodement sans qu’il en résulte une contrainte excessive, que cette contrainte révèle la forme d’une impossibilité, d’un risque grave ou d’un coût exorbitant » (Colombie Britannique (Public Service Employee Relation Commissions) c. BCGSEU (1999));
  6. Si l’accommodement est possible, IL DOIT ÊTRE ADOPTÉ. Ainsi, le qualificatif «raisonnable » indique qu’il faut prouver que la mesure d’accommodement entraîne une de ces trois contraintes excessives, autrement elle est possible.

Pour information,

Richard Lavigne
Tél. : (450) 463 9899
Courriel : apartegale@qc.aira.com

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Dernière mise à jour de cette page :  25 septembre 2007


Fac ut videam (Faites que je vois)
Le mot latin Fac écrit en braille. 
Le mot latin Ut écrit en braille. 
Le mot latin Videam écrit en braille.

Éphéméride du jour

En ce 11 décembre de l'an de grâce 2004. France une première : une personne handicapée visuelle obtient le brevet national de moniteur des premiers secours. (BNMPS).

Saviez-vous que :

L'amitié de l'abbé Palluy constitua un tournant dans la vie de Louis Braille. Tous les jours, le curé amenait l'enfant dans la campagne environnante et l'initiait à la flore par le toucher et l'odorat. Fasciné et touché par la curiosité intellectuelle du jeune Braille, il fit tout son possible pour lui assurer un meilleur avenir qu'une vie de dépendance, limitée par le manque d'éducation.

TyphloPensée

« L'amour est borgne, la haine est aveugle. »

Proverbe allemand

Étymologie

Typhlophile tire sa racine de « typhlo » d'origine grecque et qui veut dire « cécité »; et « phile » veut dire ami, sympathisant, etc. Donc, Typhlophile veut dire l'ami des aveugles.

Un clin d'œil vers :

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